Vous ne pouvez pas créer de nouvelle commande depuis votre pays : Undefined

Mentions légales

Les informations diffusées sur ce Site ne sauraient être considérées comme une offre commerciale ni interprétées comme un démarchage et ne sauraient, en aucun cas, être assimilables à une quelconque garantie, quel qu’en soit l’objet, et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d’un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.

PAC Assistance, SARL au capital de 7500€, dont le siège social est à Sarrians (84260) 318 Avenue de l’Armée des Alpes, ZI Sainte Croix, immatriculée sous le numéro 502 168 958 RCS d’Avignon, n° TVA intracommunautaire FR80502168958, propriétaire de ce Site, s’efforce d’assurer la fiabilité de l’ensemble des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Responsabilité des informations présentes sur le Site

PAC Assistance :

- Ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.

- Décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

En cas de doute, il appartient à l’utilisateur de nous consulter ou de consulter le fabricant concerné.

Liens avec d’autres Sites

Les liens présents sur le site www.pac-assistance.com peuvent orienter l’utilisateur vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de PAC Assistance. De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas PAC Assistance sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

Utilisation permise de ce Site

Les documents contenus dans ce Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont soumis aux dispositions régissant le droit de la propriété intellectuelle. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce Site, n’est conféré à quiconque au regard de ces mêmes dispositions.

La reproduction de tous documents publiés sur ce Site est uniquement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Mise à jour de ce Site

PAC Assistance peut, à tout moment, être amené à modifier le contenu de ce Site en révisant, en supprimant ou en ajoutant certains éléments. Vous acceptez par conséquent d’être lié par ces conditions générales d’utilisation dans leur version en vigueur lors de votre accès au Site.

Données à caractère personnel

Ce Site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978 sous la référence 1637978 V 0.

Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à PAC Assistance consent à celle-ci l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira et notamment à les utiliser à des fins commerciales. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux tiers.

Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant.

Vous déclarez et garantissez que les informations que vous soumettez à ce Site vous appartiennent et que vous avez tous les droits de les divulguer et d’en faire un usage illimité.

Liens Hypertexte et cookies

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du responsable de publication. Cependant, le responsable de publication n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site de Pac Assistance est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière, pour refuser l’installation des cookies.

Loi applicable et juridiction compétente

Ce Site et l’utilisation que vous pouvez en faire conformément aux présentes conditions générales d’utilisation sont soumis au droit français et toute réclamation en relation avec ce Site relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d’Avignon.

Editeur du Site

PAC Assistance - 318 Avenue de l’Armée des Alpes - ZI Sainte Croix - 84260 Sarrians - Téléphone : 0892 702 808 (0.337€/min) - Fax : 0490 679 291 - E-mail : info[at]pac-assistance.com.

Responsable de la publication

PAC Assistance

Hébergement du Site

Le contenu est hébergé chez OVH - 2 rue Kellermannn - 59100 ROUBAIX

Création

Agence bs conseil - http://www.bs-conseil.me